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1. Objet
Les présentes CGV régissent la vente de nos produits et services disponibles sur notre site web. Nous nous réservons le droit de modifier ou de mettre à jour nos CGV à tout moment sans préavis. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la passation de votre commande.
2. Commandes
Pour passer commande, vous devez suivre les instructions fournies sur notre site web. En passant commande, vous déclarez avoir lu et accepté nos CGV. Une fois votre commande passée, vous recevrez une confirmation de commande par e-mail avec les détails de votre achat.
3. Prix et Paiement
Les prix affichés sur notre site web sont en [Devise] et sont sujets à changement sans préavis. Les frais de livraison, le cas échéant, seront indiqués au moment de la commande. Le paiement doit être effectué dans la devise spécifiée au moment de la commande, par les moyens de paiement acceptés sur notre site web.
4. Livraison
Nous nous efforçons de livrer les produits et services dans les délais indiqués au moment de la commande. Cependant, les délais de livraison sont fournis à titre indicatif et peuvent varier en fonction de divers facteurs. Nous ne sommes pas responsables des retards de livraison indépendants de notre volonté.
5. Propriété Intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux produits et services vendus sur notre site web restent notre propriété exclusive. Aucune licence ni aucun droit d’utilisation desdits droits de propriété intellectuelle ne vous est accordé sans notre consentement écrit préalable.
6. Limitation de Responsabilité
Dans les limites autorisées par la loi, notre responsabilité envers vous en cas de non-exécution ou de retard dans l’exécution de nos obligations en vertu des présentes CGV sera limitée au montant total payé par vous pour les produits ou services concernés.
7. Droit Applicable et Juridiction
Les présentes CGV sont régies par les lois en vigueur dans le pays où est située notre entreprise. Tout litige découlant des présentes CGV sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents de cette juridiction.