Informations
Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site Unis pour la Cadière l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
Nom du site : Unis pour la Cadière
Responsable de la publication : Christophe Littera
Statut : Particulier – projet citoyen et électoral, sans but commercial
Adresse de contact : contact@unispourlacadiere.fr
Le responsable de la publication est une personne physique.
Objet du site
Le site Unis pour la Cadière est un site d’information et de participation citoyenne, mis en ligne dans le cadre des élections municipales de La Cadière-d’Azur.
Il a pour vocation de :
- informer les habitants sur un projet local et citoyen,
- présenter une démarche électorale indépendante,
- proposer des outils de participation (formulaires, questionnaires),
- favoriser l’expression et la consultation des citoyens.
Le site ne poursuit aucun objectif commercial et ne diffuse aucune publicité.
Hébergement
Le site est hébergé par :
PlanetHoster
4416 Louis-B.-Mayer
Laval, Québec, Canada H7P 0G1
Site web : https://www.planethoster.fr/
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, éléments graphiques, logo, structure générale), sauf mention contraire, sont la propriété du responsable du site.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque moyen ou procédé que ce soit, est interdite sans autorisation préalable.
Responsabilité
Le responsable du site s’efforce de fournir des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des contenus.
Les liens hypertextes présents sur le site peuvent renvoyer vers d’autres sites externes. Le responsable du site ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites tiers.
Données personnelles
Le site peut collecter des données personnelles via ses formulaires (contact, questionnaires citoyens).
Le traitement de ces données est effectué conformément à la réglementation en vigueur, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données les concernant.
Pour plus d’informations, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité du site.
Cookies
Le site utilise uniquement :
- des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement ;
- des cookies de mesure d’audience anonymisée (Matomo).
Aucune donnée n’est utilisée à des fins commerciales ou publicitaires.
Les modalités d’utilisation des cookies sont détaillées dans la Politique de cookies.
