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Le règlement intérieur de l’association

Article 1 – Objet

Le présent règlement intérieur précise les modalités de fonctionnement de l’association AZUREOS en complément des statuts.

Il s’impose à l’ensemble des membres.

Article 2 – Admission des membres

Toute demande d’adhésion est soumise à validation du conseil d’administration, qui peut refuser une adhésion sans avoir à en motiver la décision.

L’adhésion est valable pour une durée d’un an, sauf disposition contraire décidée par le conseil d’administration.

Elle prend effet à compter du paiement de la cotisation.

Le renouvellement n’est pas automatique et reste soumis aux conditions d’admission.

Article 3 – Cotisations

Le montant des cotisations est fixé par l’assemblée générale.

Le paiement de la cotisation conditionne la qualité de membre actif ou adhérent ainsi que le droit de vote.

Article 4 – Engagement des membres

Les membres s’engagent à :

– respecter les statuts et le règlement intérieur ;
– agir dans l’intérêt de l’association ;
– adopter un comportement respectueux envers les autres membres.

Tout comportement portant atteinte au bon fonctionnement de l’association peut entraîner une procédure de radiation.

Article 5 – Organisation interne

Le bureau assure la gestion quotidienne de l’association.

Le conseil d’administration définit les orientations stratégiques et valide les décisions importantes.

Des commissions ou groupes de travail peuvent être créés pour des projets spécifiques (événements, numérique, social, etc.).

Les membres du conseil d’administration et du bureau sont tenus à une obligation de confidentialité concernant les informations, échanges et décisions internes à l’association.

Article 6 – Réunions

Les réunions du conseil d’administration et du bureau peuvent se tenir :

– en présentiel ;
– à distance (visioconférence ou tout moyen de communication permettant l’identification des participants).

L’ordre du jour est fixé par le président ou le bureau et communiqué préalablement aux membres concernés.

Les décisions peuvent être prises par voie électronique, sous réserve d’être formalisées et validées lors d’une réunion ou consignées dans un procès-verbal.

Article 7 – Gestion des projets et référents

Les projets de l’association peuvent être portés par un ou plusieurs membres.

Chaque projet peut faire l’objet :

– d’un responsable désigné ;
– d’un suivi par le bureau ou le conseil d’administration.

Le conseil d’administration peut désigner des membres référents chargés de missions spécifiques (social, événementiel, communication, sécurité, partenariats, etc.).

Les référents participent à la mise en œuvre des actions de l’association sous la coordination du bureau.

Les référents ne peuvent engager l’association sans validation préalable du bureau.

Article 8 – Remboursement des frais

Les frais engagés pour le compte de l’association peuvent être remboursés sur présentation de justificatifs, après validation par le bureau.

Article 9 – Communication

Toute communication au nom de l’association doit respecter son objet, ses valeurs et ne pas engager l’association à des fins personnelles ou contraires à ses statuts.

Seuls les membres du bureau, ou toute personne expressément autorisée par celui-ci, sont habilités à s’exprimer au nom de l’association.

L’utilisation du nom, du logo ou des supports de l’association est encadrée par le bureau.

Article 10 – Partenariats et relations associatives

L’association peut établir des partenariats ou coopérations avec d’autres associations, institutions ou acteurs locaux.

Ces relations peuvent donner lieu à des actions communes, des échanges de services ou des projets partagés.

Ces partenariats sont validés par le conseil d’administration ou le bureau.

Les structures partenaires ne disposent d’aucun droit de décision au sein de l’association, sauf adhésion en tant que membre dans les conditions prévues.

Article 11 – Données et confidentialité

Les informations concernant les membres ne peuvent être utilisées qu’à des fins liées à l’association.

Elles ne peuvent être transmises à des tiers sans accord.

Article 12 – Procès-verbaux

Les procès-verbaux des réunions du conseil d’administration et du bureau sont conservés par l’association.

Ils ne sont pas diffusés intégralement aux membres. Des extraits ou synthèses peuvent être communiqués si nécessaire.

Article 13 – Responsabilité des projets

Les actions menées dans le cadre de l’association sont validées par le bureau ou le conseil d’administration.

Aucun membre ne peut engager seul l’association sans autorisation.

Article 14 – Modification

Le présent règlement intérieur peut être modifié à tout moment par le conseil d’administration.

Fait à La Cadière d’Azur, le 06/04/2026.

M. LITTERA – Président                    Mme BANOYAN – Trésorière

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